Guide CSE : Comité Social et Économique – Site dédié aux élus

Agenda
 Fournisseurs de CSE
Je m’abonne gratuitement
=Connexion

MementoCSE Guide Pratique CSE

Actualités
Fiches pratiques
Rôles & fonctionnement
missions économiques
- Attributions économiques
- Recours aux experts
Activités sociales & culturelles
Livres Blanc
Je m’abonne Gratuitement
=Connexion
 Fournisseurs de CSE
Agenda

L’actualité du CSE

Défense des salariés et SSCT
Vie du CSE
Droit du travail
Information & consultation du CSE

Primes, objectifs et heures de délégation : droits des élus et obligations de l’employeur en fin d’année

Droit du travail

Primes, objectifs et heures de délégation : droits des élus et obligations de l’employeur en fin d’année

Harcèlement ou discrimination : contester une enquête interne

Défense des salariés et SSCT

Harcèlement ou discrimination : contester une enquête interne

Interdiction du critère d’ancienneté pour les Activités Sociales et Culturelles (ASC) : mise en Conformité des CSE

Défense des salariés et SSCT

Interdiction du critère d’ancienneté pour les Activités Sociales et Culturelles (ASC) : mise en Conformité des CSE

Les infos pratiques du CSE

Congés payés et jours fériés
Le Contrat de travail
Mots clés et abréviations

Fractionnement du congé principal

Congés payés et jours fériés

Fractionnement du congé principal

Modification du contrat de travail

Le Contrat de travail

Modification du contrat de travail

Congés familiaux et de proche aidant

Congés payés et jours fériés

Congés familiaux et de proche aidant

Les rôles et fonctionnement du CSE

Le CSE en action
- Formation CSE
Organisation du CSE
- Budgets CSE
Représentant du personnel

Rôle du CSE en matière de SSCT (santé, de sécurité et de conditions de travail)

Représentant du personnel

Rôle du CSE en matière de SSCT (santé, de sécurité et de conditions de travail)

Bureau et règlement intérieur du CSE

Organisation du CSE

Bureau et règlement intérieur du CSE

L’assistance du CSE

Le CSE en action

L’assistance du CSE

Les missions économique du CSE

Missions du CSE
Attributions économiques
Recours aux experts

L’intéressement

Attributions économiques

L’intéressement

Rapport annuel (entreprises de moins de 300 salariés)

Attributions économiques

Rapport annuel (entreprises de moins de 300 salariés)

Congé de mobilité

Attributions économiques

Congé de mobilité

Les activités sociales et culturelles du CSE

Activités sociales et culturelles
Les achats groupés
Noël
Services aux salariés
Vacances, Sports et Loisirs

Bons d’achat ou chèques et cartes cadeaux multi enseigne : tout savoir des règles URSSAF

Bons d’achat ou chèques et cartes cadeaux multi enseigne : tout savoir des règles URSSAF

Spectacle de Noël

Spectacle de Noël

Découvrez une nouvelle expérience en Campings-Villages avec Homair !

Vacances, Sports et Loisirs

Découvrez une nouvelle expérience en Campings-Villages avec Homair !

MONTPELLIER

par bleuebuzz | Août 24, 2022

logo-mementocse-footer

Infos légales

Plan du site
Plan du site MementoCE.com
Mentions légales
Politique de confidentialité
Politique de cookies

Espace prestataire

Publiez une offre dédiée au CSE sur MementoCSE
Devenir partenaire MementoCSE

Abonnement 100% GRATUIT

J’accède gratuitement aux articles réservés au membres et aux livres blancs sur des problématiques précises
Je reçois les newsletters mensuelle relayant l’actualités des CSE et les offres de fournisseurs partenaires
Je bénéficie d’une remise de près de 60%* pour toute commande de la version papier de MémentoCSE
*Offre limité à 1 seul exemplaire par abonné.

Commander la version papier

Plus de 200 pages de conseils pratiques, infos techniques et opérationnelles, fournisseurs sélectionnés.
Format pratique 15 cm x 21 cm
Confort de lecture : souligner des passages, plier des coins de pages, ajouter des commentaires…

Copyright 2024©Agence MDiffusion

Gérer le consentement aux cookies

Gérer le consentement aux cookies

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.

Statistiques Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités

Voir les préférences

{title} {title} {title}